1. Éditeur du site
Le site kursio.fr et l'application Kursio sont édités par :
Jean-Luke-Junior Delhaise
Entrepreneur individuel (EI)
SIRET : 802 926 022 00038
Numéro de TVA intracommunautaire : FR67802926022
Adresse : 36 Rue Notre-Dame, 08600 Givet, France
Email général : hello@kursio.fr
Email administratif et RGPD : contact@altrisconseil.fr
Site de l'éditeur : altrisconseil.fr
Directeur de la publication : Jean-Luke-Junior Delhaise
TVA non applicable, article 293 B du CGI
2. Hébergement
2.1 Hébergeur principal (site web et application)
Vercel Inc. — 340 Pine Street, Suite 701, San Francisco, CA 94104, États-Unis — vercel.com. Les serveurs edge sont présents dans l'Union européenne.
2.2 Base de données et stockage de fichiers
Supabase Inc. — 210 King Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis — supabase.com. Région du projet : Frankfurt EU (eu-central-1). Les données sont hébergées dans l'Union européenne (Allemagne).
2.3 Gestion des noms de domaine (DNS)
OVH SAS — 2 Rue Kellermann, 59100 Roubaix, France — ovhcloud.com
3. Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu du site kursio.fr et de l'application Kursio (textes, graphismes, logotypes, interface, code source) est la propriété exclusive de Jean-Luke-Junior Delhaise, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, de ces éléments est interdite sans l'autorisation écrite préalable de l'éditeur.
5. Responsabilité
L'éditeur s'efforce d'assurer l'exactitude des informations publiées sur ce site. Toutefois, il ne saurait garantir l'exhaustivité, l'absence d'erreurs ou la mise à jour permanente des informations. L'éditeur ne peut être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du site ou de l'impossibilité d'y accéder.
6. Droit applicable et juridiction compétente
Le présent site et ses conditions d'utilisation sont soumis au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.
7. Contact
Pour toute question relative au site, à l'application ou aux présentes mentions légales :
Email : contact@altrisconseil.fr
Adresse postale : Jean-Luke-Junior Delhaise, 36 Rue Notre-Dame, 08600 Givet, France